Conseil Municipal du 29 septembre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W38 Page 016Séance du 29 septembre 2000 - Registre 185W38 Page 016 - Délibération
185W38 Page 020"""Création d'une réserve naturelle sur les Îles de la Marne"" - Registre 185W38 Page 020" - Délibération
185W38 Page 022Assainissement - Syndicat - Répartition des dépenses liées aux travaux de collecte des eaux pluviales sur les cinq communes adhérentes - Registre 185W38 Page 022 - Délibération
185W38 Page 023Enfance- -Aménagement des grilles de revenus applicables à la tarification des crèches et centres de loisirs - Registre 185W38 Page 023 - Délibération
185W38 Page 025Enfance - Créations de tarifs complémentaires pour les familles dont les enfants fréquentent les crèches et centres de loisirs - Registre 185W38 Page 025 - Délibération
185W38 Page 030"Enfance - Avenants aux conventions ""Prestation de service"" avec la CAF - Autorisation donné à Monsieur le Maire de SIGNER - Registre 185W38 Page 030" - Délibération
185W38 Page 031Tarif - Modification du montant de la location des centres de vacances à des organismes associatifs chellois ou extérieurs - Registre 185W38 Page 031 - Délibération
185W38 Page 032Foncier - Nouvelle voie de desserte de L'EAE de la Tuilerie et des quartiers nord de la commune Approbation des accords amiables emportant adhésion à expropriation avec les propriétaires - Indemnités - Registre 185W38 Page 032 - Délibération
185W38 Page 035Développement économique - EAE de la Tuilerie compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SESM - Registre 185W38 Page 035 - Délibération
185W38 Page 037E.A.E. de la Tuilerie - Dénomination de nouvelles voies - Registre 185W38 Page 037 - Délibération
185W38 Page 039Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France - Adhésion de la communauté d'agglomération de Nogent-le-Perreux et des communes de Champlan, Saulx-les-Chartreux et Villebon sur Yvette - Registre 185W38 Page 039 - Délibération
185W38 Page 041Passation des contrats et des marchés en euros _ Constats de conversions - Registre 185W38 Page 041 - Délibération
185W38 Page 046Personnel communal Création d'un emploi de responsable de sécurité au centre culturel - Registre 185W38 Page 046 - Délibération
185W38 Page 048Personnel communal Création d'un emploi de directeur du centre d'arts plastiques - Registre 185W38 Page 048 - Délibération
185W38 Page 050Personnel communal - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures - Registre 185W38 Page 050 - Délibération
185W38 Page 053Personnel communal - Attribution de l'indemnité spécifique de service - Registre 185W38 Page 053 - Délibération
185W38 Page 056Personnel communal - Attribution des primes de fonction des personnels affectés au traitement de l'information au chef d'exploitation, gestionnaire de réseaux à la direction des nouvelles technologies - Registre 185W38 Page 056 - Délibération
185W38 Page 058Personnel communal entretien psychologique de soutien - fixation du taux horaire de vacation de psychologues - Registre 185W38 Page 058 - Délibération
185W38 Page 060Subvention exceptionnelle pour projet à vocation sportive - Registre 185W38 Page 060 - Délibération
185W38 Page 061Jeunesse - Demande de subvention auprès de la direction départementale de la jeunesse et des sports pour l'équipement de la maison de l'image - Registre 185W38 Page 061 - Délibération
185W38 Page 063Convention pour la mise en œuvre de l'intégration des enfants en milieu scolaire dans la classe des déficients visuel de l'école des Tournelles - Registre 185W38 Page 063 - Délibération
185W38 Page 064Scolaire - Convention de louage d'appartement pour des professeurs des écoles - Registre 185W38 Page 064 - Délibération
185W38 Page 065"Participation aux concours départemental et régional ""Fleurir la France"" - Définition des prix à attribuer aux lauréats du concours communal des jardins et balcons fleuris - Registre 185W38 Page 065" - Délibération
185W38 Page 067Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W38 Page 067 - Délibération